CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions de vente sont conclues entre, d’une part,

La société LA ROCHÈRE SAS

Société par Actions Simplifiée au capital de 2.500.060,50 €,

inscrite au RCS de Vesoul sous le numéro 815 680 020

SIRET : 815 68 020 00014 – TVA FR23815680020

EORI: FR81568002000014

Siège social : 4, rue de la Verrerie - 70210 PASSAVANT-LA-ROCHÈRE – France

Tél. : (33) 03 84 78 61 00

E-mail : contact@larochere.net

et gérant le site marchand https://www.larochere.com/

ci-après dénommée " LA ROCHÈRE ",

et, d’autre part,

Toute personne physique ou morale agissant en dehors de son activité professionnelle et souhaitant procéder à un achat via le site internet marchand de La Rochère https://www.larochere.com/

dénommée ci-après " LE CLIENT ".

Article 1 – OBJET

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre LA ROCHÈRE et LE CLIENT et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet marchand de LA ROCHÈRE https://www.larochere.com/boutique . L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par LE CLIENT des présentes conditions de vente dont LE CLIENT reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, LE CLIENT déclare d’une part que l’achat de produits sur le site https://www.larochere.com/boutique est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.

Ces conditions de vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en boutique, et prévalent sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par LA ROCHÈRE.

La société LA ROCHÈRE conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par LE CLIENT.

Article 2 – PRODUITS

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent sur le site marchand de LA ROCHÈRE https://www.larochere.com/boutique. Cette gamme ne comprend pas tous les produits référencés dans les catalogues de la société.

Les offres de produits présentées par LA ROCHÈRE en ligne sont proposées, dans la limite des stocks disponibles.

La société LA ROCHÈRE se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits.

Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par LA ROCHÈRE reprenant les principales caractéristiques techniques.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et en langue anglaise seule la version française faisant foi en cas de contradiction. Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la livraison.

Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits vendus.

Eu égard au mode de présentation des produits sur les photographies, il est possible que la perception par les acheteurs de la représentation des produits ne corresponde pas parfaitement au produit lui-même et que des différences minimes soient constatées.

Dans tous les cas, si LE CLIENT estime les produits non-conformes, LE CLIENT, dispose d’une faculté de retour et de rétractation.

Article 3 – ÉTENDUE TERRITORIALE

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France métropolitaine, à Monaco, et dans les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Grèce, Italie, Irelande, Luxembourg, Pays bas, Portugal, Royaume uni et Suisse.

Les expéditions pour un autre secteur géographique seront étudiées au cas par cas à l’adresse suivante : contact.client@larochere.net.

Article 4 – TARIFS

Les prix figurant sur le site marchand de LA ROCHÈRE sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande hors participation aux frais d'expédition. Tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.

LA ROCHÈRE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site marchand le jour de la commande sera le seul applicable AU CLIENT.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après, qui sont facturés en sus et portés à la connaissance de LE CLIENT avant la validation de sa commande.

Les frais de télécommunication inhérents à l’accès au site restent à la charge exclusive de l’internaute.

Article 5 – COMMANDE ET DISPONIBILITÉ

LE CLIENT déclare et garantit avoir la capacité légale de contracter ou de s’engager.

LE CLIENT, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

• remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un;
• remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;
• valider sa commande après l’avoir vérifiée;
• effectuer le paiement dans les conditions prévues;
• confirmer sa commande et son règlement.

Ce processus de saisie de commande, par étapes et saisies successives de données, permet AU CLIENT d’apporter d’éventuelles modifications à sa commande avant validation et enregistrement définitif de celle-ci.

Seules les commandes ayant une adresse de livraison et une adresse de facturation dans l’aire géographique définie ci-avant seront acceptées.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

LA ROCHÈRE communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

À défaut de disponibilité du produit, LA ROCHÈRE s'engage à en informer LE CLIENT par e-mail. Conformément à l’article L. 121-11 du Code de la Consommation, LE CLIENT aura alors la possibilité de demander l’annulation de sa commande  ou sa livraison partielle.

LA ROCHÈRE se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un acheteur si elle est anormale, passée de mauvaise foi ou pour tout autre motif, et en particulier lorsqu’il existe un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Article 6 - PAIEMENT

Le prix est exigible à la commande.

Les paiements seront effectués par carte bancaire ou virement ou par Paypal ou par chèque.

Par chèque, la commande sera enregistrée à réception du chèque.

Par carte bancaire : ils seront réalisés par le biais du système sécurisé CyberPlus de La Banque Populaire qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau internet.

Le compte du CLIENT sera débité lors de la commande des produits disponibles et uniquement du montant des produits et frais de port.

LE CLIENT déclare qu’il est le titulaire de la carte bancaire à débiter et que le nom figurant sur la carte bancaire est effectivement le sien.

Dans le cas où le débit du prix en intégralité serait impossible, la vente serait immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

Les produits demeurent la propriété de LA ROCHÈRE jusqu'au paiement complet du prix.

Article 7 – LIVRAISON

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.

LE CLIENT est seul responsable d’un défaut de livraison dû à une erreur ou un manque d’indication lors de la commande.

Les cas de force majeure ou toute autre situation indépendante de la volonté de LA ROCHÈRE sont susceptibles de retarder ou suspendre l'exécution d'une commande

Les commandes sont livrées par La Poste via COLISSIMO selon le mode de livraison choisi par LE CLIENT, service de livraison avec suivi, remise contre signature. Un e-mail sera envoyé AU CLIENT lui informant que son colis a été expédié, ainsi que le lien pour connaître le suivi.

RÉCEPTION

LE CLIENT est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu lorsqu’il prend physiquement possession de ses biens. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès de La Rochère dans un délai de trois jours hors jours fériés à compter de la livraison à l’adresse : contact.client@larochere.net.

Si le colis est manifestement endommagé, LE CLIENT peut le refuser lors de la livraison.

DÉLAIS DE LIVRAISON

Le délai maximal de livraison est de 30 jours à compter de la commande, sauf indication particulière indiquée AU CLIENT avant la passation de la commande. Passé ces délais, le contrat de vente pourra être résilié et LE CLIENT remboursé.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. Ils courent à compter de la confirmation de la commande par LA ROCHÈRE.

Les délais sont fonction du mode de livraison choisi par LE CLIENT. Pour une livraison COLISSIMO à domicile ou en point relais les délais de livraison sont compris entre 5 et 7 jours ouvrés pour la France, et l’export : entre 5 et 15 jours ouvrés. Ces délais ne tiennent pas comptent de la préparation de commande et hors samedi, dimanches et jours fériés.

Les délais ci-dessus s’entendent hors problème d’acheminement postal, selon les disponibilités des produits et hors période de fermeture de l’usine.

LE CLIENT dispose de la faculté d’annuler sa commande si la livraison n’est pas intervenue dans un délai de 14 jours ouvrés après la date de livraison indiquée par LA ROCHÈRE.

Le remboursement de LE CLIENT interviendra au plus tard dans les 30 jours du paiement des sommes qu’il a versées.

Article 8 - RÉTRACTATION, RETOURS, ÉCHANGES, REMBOURSEMENTS

En vertu de l’article 221-18 du Code de la Consommation, LE CLIENT dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la livraison de la commande pour exercer son droit de rétractation et faire retour du produit à LA ROCHÈRE pour échange ou remboursement sans pénalité, et sans avoir à justifier de motifs.

Sauf cas de défaut ou de vice affectant le produit, les frais de retour sont à la charge de LE CLIENT.

Pour exercer son droit de rétractation, LE CLIENT peut utiliser le formulaire type de rétractation à remplir ici .

Préalablement à tout retour, afin de simplifier et faciliter le traitement des demandes il est vivement recommandé que LE CLIENT contacte LA ROCHÈRE par le biais d’un e-mail envoyé à l’adresse suivante : contact.client@larochere.net, ou par voie postale à l’adresse LA ROCHÈRE – 4 Rue de la Verrerie – 70210 PASSAVANT-LA-ROCHÈRE– FRANCE.

Dans le cas contraire, il est indispensable que LA ROCHÈRE puisse identifier la commande et LE CLIENT qui réalise le retour du produit afin de procéder à son remboursement dans les meilleures conditions. LE CLIENT est invité à joindre au produit retourné les documents permettant de l’identifier ainsi que les références de sa commande (copie du bon de livraison, de la facture, de la commande, etc.) et la nature de sa demande (remboursement, échange avec références des nouveaux produits).

Les produits doivent être retournés dans leur packaging d’origine protégé par un suremballage, dans un parfait état permettant leur revente, accompagnés de l’étiquetage d’origine.

Les produits incomplets, abimés, endommagés ou salis ne seront ni repris, ni échangés. Les produits dont il apparaitrait qu’ils ont fait l’objet d’une utilisation prolongée rendant impossible leur revente seront refusés.

Les articles retournés seront remboursés selon le moyen de paiement utilisé par LE CLIENT lors de sa commande en ligne, dans un délai de 14 à compter de la réception des marchandises, conformément à l’article L.221-24 du code de la consommation.

Un e-mail de confirmation sera adressé AU CLIENT.

Article 9 - GARANTIE ET CONFORMITÉ

Tous les produits en vente sur le site bénéficient de la garantie contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil, valable 24 mois après la découverte du vice-caché, et de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation, valable 24 mois à compter de la livraison du produit.

Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : LA ROCHÈRE – 4 Rue de la Verrerie – 70210 PASSAVANT-LA-ROCHÈRE, ou par e-mail à l’adresse suivante : contact.client@larochere.net, et dans un délai de quatorze jours après livraison.

En cas d’existence de vice reconnu par LA ROCHÈRE, le produit pourra être retourné à LA ROCHÈRE après avoir obtenu préalablement un numéro de retour. LA ROCHÈRE le reprendra, l’échangera ou le remboursera, et prendra à sa charge les frais de port.

Dans le cas où LE CLIENT retournerait des produits sans obtention d’un avis de retour signé par LA ROCHÈRE, cette dernière se réserve le droit de refuser les produits. La réception des produits par LA ROCHÈRE ne vaudra pas reconnaissance de sa responsabilité.

Article 10 – ARCHIVAGE ET PREUVES

LA ROCHÈRE archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de LA ROCHÈRE seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenues entre les parties.

Article 11 – RESPONSABILITÉ

LA ROCHERE, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

LA ROCHERE ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu ou de sa mauvaise exécution lorsqu’elle est imputable, soit au consommateur, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

Article 12 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site de LA ROCHÈRE (textes, commentaires, illustrations et images, etc.) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de LA ROCHÈRE. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien hypertexte simple ou profond pointant vers le site est strictement interdit sans un accord écrit exprès de LA ROCHÈRE.

Si des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites, LA ROCHÈRE dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. Le nom « LA ROCHÈRE » est une marque déposée. Les produits en vente et présentés sur le site sont des modèles protégés.

Toute copie entraînera des poursuites.

Article 13 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

LA ROCHÈRE s'engage à ne pas divulguer à des tiers les données personnelles qui lui sont communiquées.

Ces données ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement des commandes et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre de produit réservée aux clients de LA ROCHÈRE.

Ces données pourront toutefois, avec l’accord du CLIENT lors de la création de son compte, être transmises à des partenaires commerciaux de LA ROCHÈRE.

Il est rappelé à l’internaute qu’il a, à tout moment, la possibilité de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique, sur le site www.bloctel.gouv.fr.

Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses Email des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 02/10/2012 enregistrée sous le numéro 1619950.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, l’internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles le concernant qu’il peut exercer en ligne (contact.client@larochere.net) ou par courrier à l’adresse suivante : LA ROCHÈRE SAS – 4 Rue de la Verrerie – 70210 PASSAVANT-LA-ROCHÈRE - FRANCE.

Article 14 - COOKIES

Le site LA ROCHÈRE est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins des clients de LA ROCHÈRE. C'est entre autres pour cela qu’il est fait usage de cookies.

Le cookie a pour but de signaler le passage sur le site LA ROCHÈRE. Les cookies ne sont donc utilisés par LA ROCHÈRE que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné. L’internaute peut paramétrer son logiciel de navigation qui l’informera lorsque qu’un cookie lui est envoyé, ceci lui permettant de l’accepter ou non.

Article 15 – RÈGLEMENT DES LITIGES

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

Toutes contestations quant à la validité, l’interprétation, l’exécution ou l’interruption de la présente fera l’objet d’une tentative de règlement amiable que les parties s’engagent à rechercher. Conformément à l'article L 152-1 du code de la consommation, ces contestations pourront également être soumises à la médiation de la consommation. LE CLIENT demeure cependant libre d’accepter ou de refuser le recours à la médiation de la consommation.

LE CLIENT peut donc recourir gratuitement au service de médiation Medicy dont LA ROCHÈRE relève, via le site internet https://conso.medicys.fr/ ou par voie postale à l’adresse Medicys – 73, boulevard de Clichy – 75009 PARIS.

La solution proposée par le médiateur ne s’impose pas aux parties. 

LE CLIENT peut avoir accès à la liste des médiateurs de la consommation via ce lien : http://www.economie.gouv.fr/mediation-conso/saisir-mediateur

Tout litige qui n’aurait pu être résolu entre LA ROCHÈRE et LE CLIENT sera soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

ANNEXE : FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par l’acheteur ne sont pas repris. Emballez votre retour au maximum pour qu’il soit protégé pendant le transport.

Remplissez ce bon de retour et glissez-le avec votre produit.

Tous les produits peuvent faire l’objet d’une rétractation, excepté ceux exclus par la loi, par exemple les produits ayant fait l’objet d’une personnalisation à la demande du client.

Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter et renvoyer un ou plusieurs produits dans les 14 jours suivant la réception de votre commande.

A l’attention de :

LA ROCHÈRE SAS

Contact Client web

4, rue de la verrerie - 70210 PASSAVANT-LA-ROCHÈRE

Tél. : 03 84 78 61 00

E-mail : contact.client@larochere.net

Je notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Commandé le : (*) / reçu le : (*)

Nom du consommateur :

Adresse du consommateur :